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Marques déposées par monsieur David DJEBALI
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FOURS-TORNATI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURS-TORNATI
Monsieur David DJEBALI

Numéro de dépôt :
1655745
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2001

Présentation de la marque FOURS-TORNATI

Déposée le 15 avril 1991 par monsieur David DJEBALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOURS-TORNATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur David DJEBALI domicilié(e) 57 BLD. ROUGET DE L'ISLE, 93100 MONTREUILMonsieur Serge PORTUGAIS,37 BIS RUE DU COLONEL FABIEN, 95140 GARGES LES GONESSE - France.

La marque FOURS-TORNATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURS-TORNATI est expirée depuis le 15 avril 2001.

David DJEBALI a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRO BROCHE


Monsieur David DJEBALI - 57 BLD. ROUGET DE L'ISLE, 93100 MONTREUILMonsieur Serge PORTUGAIS,37 BIS RUE DU COLONEL FABIEN, 95140 GARGES LES GONESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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